Wealth Insurance

L'approche ‘à la carte’ adoptée par VITIS LIFE vous permet de concrétiser vos ambitions patrimoniales personnelles. Nous assurons ainsi votre avenir et celui de vos proches.

Il s'agit du volet 'finances et assurances' de la gestion de patrimoine, dont l'objectif est de gérer le capital que vous vous êtes constitué, de la manière la plus avantageuse qui soit.


Nos contrats d’assurance-vie sont établis ‘à la carte’ et prennent en compte votre situation personnelle. Ces contrats peuvent compter jusqu’à deux preneurs d’assurance et deux assurés. La clause bénéficiaire de votre assurance-vie se conforme à vos souhaits. En outre, chaque contrat d’assurance-vie peut être couplé à une assurance complémentaire décès. Vous pouvez ainsi régler dès aujourd'hui le transfert de votre patrimoine aux meilleures conditions.


Le schéma ci-dessous décrit le fonctionnement d’un contrat d’assurance-vie chez VITIS LIFE. Il indique les différentes parties impliquées, leurs rôles et leurs relations. Notez qu’en tant que preneur d'assurance vous en êtes le cœur et que vous êtes accompagné par un partenaire haut de gamme collaborant étroitement avec VITIS LIFE. Cliquez sur chaque partie prenante pour en connaître d’avantage sur leur rôle.

Banque dépositaire
Gestionnaire
Intermédiaires
Commissariat aux
Assurances (CAA)
Preneur d’assurance
Assuré
Bénéficiaire
Autorité de contrôle du
secteur financier
Contrat

Banque dépositaire

La banque auprès de laquelle Vitis Life dépose les actifs qui composent le contrat d’assurance-vie.

Gestionnaire

Le patrimoine du client est géré par des spécialistes afin d’obtenir le plus haut rendement possible.

Intermédiaires

Il s’agit de nos partenaires agréés comme intermédiaires d’assurances (tels que banques privées, gestionnaires de fortune) qui proposent les solutions ‘à la carte’ de Vitis Life et les implémentent en tenant compte de la situation financière et patrimoniale du client.

Commissariat aux Assurances

établissement public de droit luxembourgeois notamment chargé d'exercer la surveillance du secteur des assurances et des intermédiaires d'assurances conformément aux prescriptions de la législation et de la réglementation luxembourgeoise.

Preneur d’assurance

La personne qui conclut un contrat d'assurance-vie avec Vitis Life.

Assuré

La personne sur laquelle repose le risque lié au contrat.

Bénéficiaire

La personne au profit de laquelle le contrat d’assurance-vie est souscrit et qui perçoit les prestations d’assurances à l’échéance du contrat.

Autorité de contrôle du
secteur financier

Autorité de contrôle supervisant les banques dépositaires et gestionnaires dans leur pays d'établissement. (ex. à Luxembourg, CSSF : Commission de surveillance du secteur financier)

Comment la législation fonctionne-t-elle pour les résidents belges ?

Résident en Belgique, vous relevez de la législation fiscale de ce pays. Pour la législation belge, les contrats d’assurance-vie de VITIS LIFE sont ‘non fiscaux’ et ce, qu’ils relèvent de la ‘Branche 21’ ou de la ‘Branche 23’. Les primes que vous versez au profit de ces contrats ne sont donc pas fiscalement déductibles.


Une taxe de 2% ('taxe sur les opérations d’assurance’) sur chaque prime versée sera due.


En cas de rachat partiel, total ou en cas de transfert de la réserve du contrat d’assurance-vie,

  • Si le contrat est investi pendant toute la durée du contrat et pour la totalité dans un ou plusieurs fonds d’investissement ne comportant aucun engagement déterminé quant à leur durée et à leur montant ou à leur taux de rendement : aucun précompte mobilier n’est dû par le preneur d’assurance.
  • Si le contrat est investi – même en partie – dans un ou plusieurs fonds d’investissement comportant des engagements déterminés quant à leur durée et à leur montant ou à leur taux de rendement : un précompte mobilier sera dû par le preneur d’assurance sur les revenus compris dans les prestations d’assurances lui revenant. Ce précompte mobilier ne sera cependant pas dû dans les cas suivants :
    1. soit : lorsque le contrat prévoit une assurance complémentaire décès équivalente à au minimum 130% du montant total des primes versées et que dans cette hypothèse le preneur d’assurance, l’assuré et le bénéficiaire à l’échéance en cas de vie du contrat soient la même personne ;
    2. soit : lorsque le contrat est conclu pour une durée de plus de 8 ans et qu’en cas de rachat de la réserve du contrat, celui-ci est effectué plus de 8 ans après la date de conclusion du contrat.
  • Lors du versement des prestations d’assurances en cas de décès de l’assuré/du preneur d’assurance, les sommes versées au bénéficiaire sont en principe soumises aux droits de succession.

Pour de plus amples renseignements sur le régime fiscal, VITIS LIFE S.A. vous recommande de prendre conseil auprès d’un conseiller fiscal qualifié. Les fiches info financières de nos solutions d'assurance-vie sont disponibles sur simple demande auprès de info@vitislife.com.

Rechercher

Rechercher un mot clé dans
le site VITIS LIFE